Conditions Générales de Vente

Date de dernière mise à jour : le 01/07/2013

Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des produits vendus sur les sites http://labibledesprofs.blogspot.com/, http://labibledesprofs-maths.blogspot.com/, http://labibledesprofs-francais.blogspot.com/, http://labibledesprofs-histoire.blogspot.com/, http://labibledesprofs-sciences.blogspot.com/ et http://labibledesprofs-musique.blogspot.com/.

Vocabulaire

La Bible des Profs : Nom du site Internet mais aussi le créateur du site, Olivier Drieux.
Commande : Tout achat d'un document payant du site.
Document : Tout fichier téléchargeable sur le site, qu'il soit gratuit ou payant.
Produit : Tout fichier payant du site.

Commande sécurisée

Contrairement aux idées reçues, il est plus sûr de transmettre son numéro de carte bancaire sur Internet que par téléphone ou dans un magasin !
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Nos prix

Les prix de nos Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises. Ils sont valables pendant toute la durée de validité du Produit. Nos Produits sont conformes à leur descriptif sur le site. Les visuels et le contenu des photogrammes peuvent être modifiés sans préavis.

Paiement

Le paiement de chaque Produit est effectué soit par carte bancaire des réseaux CB, VISA et MASTERCARD, soit via votre compte Paypal. Votre paiement par CB ou par votre compte Paypal est débité de suite.

Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, extraits d'ouvrage, illustrations et images reproduits sur le site Internet de La Bible des Profs sont protégés par le droit d'auteur, dans le monde entier. Vous pouvez télécharger, imprimer et photocopier les Documents dès lors que vous y laissez les mentions de Copyright. Vous n'êtes pas autorisé à revendre les Documents ni les communiquer à des tiers.
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La Bible des Profs est une marque déposée et protégée à ce titre par le droit des marques. Elle est la propriété exclusive d'Olivier Drieux.

Responsabilité

La Bible des Profs dégage toute responsabilité quant à l'usage des Documents. Les Documents proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
La responsabilité de La Bible des Profs ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le Document est livré (censure, interdiction d'un titre, auteur…).
La Bible des Profs ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure.

Commentaires sur les publications

La Bible des Profs vous offre la possibilité de rédiger des critiques sur les Documents mis en ligne. Vous accordez à La Bible des Profs le droit de publier vos commentaires et le droit de les insérer en tout ou en partie sur tout support, en tout langage, et dans le monde entier. Il est convenu que vos commentaires sont rédigés à titre gracieux et que La Bible des Profs pourra en disposer sans contrepartie financière.

Engagement du client

Dès lors que vous cliquez sur le lien permettant le téléchargement d'un Document, vous déclarez accepter l'intégralité des conditions générales de vente.

Garanties

Les informations sur les garanties contractuelles et légales qui vous sont offertes sont jointes au Document concerné.

Droit applicable

Toute Commande emporte de plein droit votre adhésion à nos conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. Les litiges seront portés devant les tribunaux compétents.
Ces présentes dispositions ne privent pas les adhérents habitant hors France de l'application des règles prévues dans les conventions internationales.

Nouvelles version d'un Document

Un Document, gratuit ou payant, peut être modifié à tout moment par La Bible des Profs.
Pour les Produits mis à jour, les personnes ayant acheté une version précédente ne disposent d'aucun droit de réclamer que la nouvelle version du Produit leur soit fournie gratuitement.

Téléchargement de Documents

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